mentions légales et confidentialité

Dernière mise à jour : 22 octobre 2026

01

Identification

Le site jameskennedy.ca présente les œuvres et les projets de James Kennedy, artiste établi à Montréal, Québec, Canada.

Pour toute question concernant ce site ou la protection des renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec : james@jameskennedy.ca

Responsable de la protection des renseignements personnels : James Kennedy.

02

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les œuvres, photographies, textes et autres contenus présentés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur.

Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation de ces contenus sans l'autorisation des titulaires des droits concernés est interdite, sauf dans les cas permis par la loi.

Les crédits des collaborateurs et photographes sont indiqués lorsque requis.

03

Collecte des renseignements personnels

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou effectuez une acquisition, certains renseignements peuvent être recueillis, notamment votre nom, votre adresse courriel, votre message et, lorsque nécessaire, vos coordonnées de facturation et de livraison.

Ces renseignements sont utilisés uniquement pour répondre à vos demandes, communiquer avec vous, traiter vos commandes et assurer le suivi des transactions.

04

Confidentialité et protection des données

Les renseignements personnels sont accessibles uniquement aux personnes et fournisseurs autorisés qui en ont besoin pour les fins indiquées.

Des mesures raisonnables de sécurité sont appliquées afin de protéger ces informations contre les accès, utilisations ou divulgations non autorisés.

Les renseignements sont conservés uniquement pendant la période nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis, sous réserve des obligations légales applicables.

05

Services externes et témoins de navigation

Certains services externes peuvent être utilisés pour l'hébergement du site, le traitement des paiements, les communications électroniques ou la mesure de fréquentation.

Ces services peuvent traiter certaines données nécessaires à leur fonctionnement, y compris à l'extérieur du Québec.

Le site peut utiliser des témoins de navigation nécessaires à son fonctionnement. Tout recours à des technologies facultatives d'identification, de localisation ou de profilage sera présenté aux visiteurs avec les choix requis.

06

Communications

Les renseignements transmis par le formulaire de contact ne sont pas automatiquement utilisés pour l'inscription à une liste de diffusion.

Les communications promotionnelles sont envoyées conformément aux consentements obtenus et aux lois applicables. Il est possible de se désabonner des communications électroniques promotionnelles au moyen du lien prévu à cet effet.

07

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès aux renseignements personnels détenus à votre sujet, leur rectification ou exercer tout autre droit prévu par les lois applicables.

Pour toute demande ou plainte relative à la confidentialité, veuillez communiquer avec le responsable de la protection des renseignements personnels à l'adresse indiquée ci-dessus.

08

Modifications

Cette politique peut être mise à jour afin de refléter l'évolution du site, de ses services ou des obligations légales. Toute modification sera communiquée conformément aux exigences applicables.

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